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Le mot du maire
Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations 1991 (suite 7) :

Le 5 décembre 1991 :

Ecole Maternelle : rémunération dûe à la DDE, ouverture d'une ligne de trésorerie :
 
Par délibération du 13 novembre 1990, la mission de conducteur de l'opération a été confiée à la DDE.
Par délibération du 19 décembre 1990, le coût d'objectif est porté de 3 059 676 frs à 3 163 819 frs HT.
Le Conseil décide que :
Conformément à la législation en vigueur, la rémunération de la DDE sera calculée selon les modalités suivantes :
     - assistance marchés 0,4% soit : 12 655 frs;
     - assistance travaux 0,6% soit :     18 983 frs.
Afin d'assurer le préfinancement de l'école maternelle, il est proposé que la commune ait recours à une ligne de trésorerie avec capitulisation.
Il est présenté le projet de convention établi par le Crédit Local de France.
Le Conseil accepte à l'unanimité.

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