Zone de navigation principale du site Internet Zone du contenu principal du site Internet
Rubriques
Accueil
Actualités
Commune de Brie
Communauté de communes
Conseil général
Biographie
Le mot du maire
Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Délibérations 1998 (suite 4)

Le 4 septembre 1998 :

Il s'agit seulement du vote des délégués votant pour l"élection des 2 sénateurs de la Charente.

Le 12 septembre 1998 :

Image de Le 12 septembre 1998 : et Délibérations 1998 (suite 4)
Le virage de la Simarde une fois aménagé du côté de Brie (Ph. G. BRANCHUT)
Le virage de la Simarde une fois aménagé du côté de Brie (Ph. G. BRANCHUT)
Participation pour les travaux de sécurisation dans la traversée de la Simarde :
 
Des travaux vont être effectués dans la traversée de la Simarde sur la RD12, en partenariat avec le Conseil Général et la Commune de Champniers, à hauteur respectivement de 25%, 50% et 25%.
Dans un premier temps, seul le virage fera l'objet d'un aménagement.
Le projet est estimé à 300 000 frs, soit 75 000 frs de participation pour Brie.
Le Conseil, à l'unanimité, vote cette participation.
Cimetière : reprise des concessions en état d'abandon :
 
Après exposé des articles du Code Général des Collecticités Territoriales (CGCT) et de ceux du Code des Communes, il est rappelé que la procédure de reprise des concessions à été engagée le 15 septembre 1994 et visait 119 concessions.
L'aspect d'abandon total a été reconnu pour ces dernières.
Après toutes les dispositions de publicité, recherche des descendants, trois années se sont écoulées depuis le 1er constat.
Un nouveau procès verbal a été rédigé le 6 décembre 1997 pour les concessions ayant conservé l'aspect d'abandon.
Les conditions requises en pareil cas ont été rigoureusement respectées.
Le Conseil, à l'unanimité, décide :
     - la reprise des concessions figurant sur la dernière liste établie,
     - prononcera la reprise de celles-ci par arrêté municipal,
     - que les terrains ainsi libérés seront remis en service pour de nouvelles concessions.
Création de deux emplois-jeunes :
 
La commune ayant la volonté de participer au projet "emploi-jeunes", le Conseil, à l'unanimité :
     - se prononce favorablement à la création de 2 emplois-jeunes.
Plan du site | Mentions légales | Contact
agence web